Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Editeur :

Le présent site est la propriété de AXELERANCE FORMATION.
Fiche d’identité de l’entreprise :
Raison sociale : Axelerance Formation
Date de création : 7 avril 2009
Forme juridique : S.A.R.L au capital de 150.000€
Responsabilité civile professionnelle : Axa, agence de Bayeux
Adresse du siège social : 4, rue Bailey – 14000 CAEN
Etablissement secondaire : 5, rue Greffulhe – 75008 PARIS
Téléphone : 02.31.34.39.27
RCS Caen : 511 649 014. Siret : 511 649 014 00046
Code NAF : 8559A
Dirigeant associé : M. JOUANNE Bertrand
Déclaration d’activité n°25 14 02253 14, enregistrée auprès de la Préfecture de Région de Caen, cet enregistrement ne vaut pas engagement de l’Etat

Hébergement – Sécurité :

L’Hébergement du site est assuré par OVH
Adresse :  2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Tél : 1007

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, AXELERANCE FORMATION se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.
AXELERANCE FORMATION met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droits de propriété intellectuelle :

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de AXELERANCE FORMATION et/ou de ses fournisseurs.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont AXELERANCE FORMATION est producteur.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
La reproduction d’un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : « ce document provient du site www.axelerance.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités. L’adresse internet du site doit toujours figurer dans la référence.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.axelerance.fr depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de AXELERANCE FORMATION. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
AXELERANCE FORMATION  décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.axelerance.fr

Réalisation :

Le site de AXELERANCE FORMATION est réalisé par la société « Axilos« , dont le siège social est situé 4, rue Bailey 14000 Caen, RCS : Paris B 835 335 514, Tél. : 01 88 32 54 74
Site Internet : www.axilos.fr