La fiscalité des particuliers et des entreprises

Introduction à la fiscalité française

• Point sur l’histoire de la fiscalité française
• Quels sont les principaux impôts et taxes actuellement ?
• Le BOFIP (Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts)

I – La fiscalité du particulier

L’impôt sur le revenu :

• BIC
• BNC
• BA
• Plus-values
• Traitement des salaires et pensions
• Rémunération des dirigeants
• Revenu des capitaux mobiliers
• Revenus fonciers
• CSG et prélèvement sociaux

Droits d’enregistrement :

• Les ventes d’immeuble
• Les droits de succession et de donation

L’ISF :

• Assiette et calcul

Les régimes spéciaux :

• Les locations en meublé
• La défiscalisation

II – La fiscalité de l’entreprise

L’impôt sur Société (IS) :

• Les principaux calculs
• La réglementation
• Les risques fiscaux

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) :

• Le calcul de la TVA
• Le solde TVA des entreprises

Contribution Foncière des Entreprises (CFE) :

• Application
• Délais de déclaration

La Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) :

• Application
• Délais de déclaration

La contribution Economique Territoriale (CET) :

• Application et plafonnement

Autres taxes :

• Véhicule sociétaire
• Salaires
• Taxe foncière